Mairie de Devecey
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Ordre du jour:
1. Position pour le Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
2. Remarques sur le SCOT
3. Marché de maîtrise d'oeuvre concernant l'aménagement du centre du village
4. Marché concernant la ferme Jacquier
5. Autorisation du chemin de randonnée chemin de la Rochette et route de Voray
6. Validation du projet de pacte pour la création du Syndicat mixte de coordination et d'aménagement autour de la gare Besançon Franche-Comté TGV: mission d'assistance
7. Changement du photocopieur de la mairie
8. Versement d'une contribution au Fond de Solidarité Logement (FSL) et d'une contribution au Fond d'Aide aux accédants à la propriété en Difficulté (FAAD)
9. Convention de transfert de lotissement "les Sages"